Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT CECILIA
Numéro de dépôt :
1566949
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
01/08/1999
Présentation de la marque SAINT CECILIA
Déposée le 1 août 1989 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « SAINT CECILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT CECILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255475 - Publication au BOPI 1998-06-02